Conseil Municipal du 21 décembre 2000




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W38 Page 176Séance du 21 décembre 2000 - Registre 185W38 Page 176 - Délibération
185W38 Page 180Budget primitif 2001 - ville - Registre 185W38 Page 180 - Délibération
185W38 Page 181Finance - Budget ville 2001 _ Programme d'emprunts - Registre 185W38 Page 181 - Délibération
185W38 Page 182Finances - Budget primitif annexe 2001 - ateliers locatifs - Registre 185W38 Page 182 - Délibération
185W38 Page 183Finances - Avance sur subventions pour diverses associations - Registre 185W38 Page 183 - Délibération
185W38 Page 184Décision modificative N° 4 - Registre 185W38 Page 184 - Délibération
251W88 Page 001Tarifs des services municipaux - Registre 251W88 Page 001 - Délibération
251W88 Page 008Prévention et sécurité-Projet d'agrandissement de la maison de justice-Demande de subvention - Registre 251W88 Page 008 - Délibération
251W88 Page 010Affaires générales-Cimetières-Réparation du produit des concessions - Registre 251W88 Page 010 - Délibération
251W88 Page 011Convention d'objectifs avec l'association phare pour l'accompagnement social du fond de solidarité logement - Registre 251W88 Page 011 - Délibération
251W88 Page 012Finance - Admission en non-valeur de produits communaux - Registre 251W88 Page 012 - Délibération
251W88 Page 013Syndicat international pour le gaz et l'électricité en iles de France-Modification statutaire - Registre 251W88 Page 013 - Délibération
251W88 Page 014Jeunesse-Prise en charge de la formation théorique du B-A-F-A au profit d'un jeune Challis - Registre 251W88 Page 014 - Délibération
251W88 Page 015Assurances-Indemnisation d'un enfant victime d'un accident en crèche - Registre 251W88 Page 015 - Délibération
251W88 Page 016Jeunesse-Séjour d'hiver-Modificatif - Registre 251W88 Page 016 - Délibération
251W88 Page 018Enquête publique relative à la demande d'autorisation présentée par la GYPSE SAMC d'exploiter une carrière souterraine à L Livry-Gargan - Registre 251W88 Page 018 - Délibération
251W88 Page 020Transports spéciaux scolaires-Approbation d'un contrat à passer avec la société C-I-F pour le transport des élèves des écoles CALMETTE et DELAMBRE - Registre 251W88 Page 020 - Délibération
251W88 Page 021Transports spéciaux scolaires-Approbation d'un contrat à passer avec la société Mariette pour le transport des élèves de l'école CURIE fréquentant la classe de perfectionnement - Registre 251W88 Page 021 - Délibération
251W88 Page 022Communication des décisions prises par le maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 251W88 Page 022 - Délibération